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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PARIS WEAR DIFFUSION
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I NOTRE DAME
Marque expirée - Marque en non vigueur

I NOTRE DAME
PARIS WEAR DIFFUSION, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3655193
Date de dépôt :
05/06/2009
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/06/2019
I NOTRE DAME de PARIS WEAR DIFFUSION

Présentation de la marque I NOTRE DAME

Déposée par voie électronique le 5 juin 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PARIS WEAR DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « I NOTRE DAME »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PARIS WEAR DIFFUSION domicilié(e) 8, Rue de Steinkerque - 75018 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 21 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I NOTRE DAME est expirée depuis le 5 juin 2019.

PARIS WEAR DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : I LES CHAMPS ELYSEES , I MONTMARTRE , JE T' , JE T' , I VERSAILLES , PARIS JE T' , I LA TOUR EIFFEL , PARIS JE T' , I Enjoy PARIS , I SACRE COEUR


PARIS WEAR DIFFUSION, Société à Responsabilité Limitée - 8, Rue de Steinkerque - 75018 - PARIS - France


DESBARRES & STAEFFEN - 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Inscription le 18 novembre 2010 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°535783 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-18

Inscription le 14 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°660841 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-01-14

Enregistrement avec modification - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Porte-clés de fantaisie ; métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, montres, réveils, horlogerie et instruments chronométriques ; coffrets à bijoux ; étuis pour bijoux ; insignes en métaux précieux ou imitation ; épingles de parures ; broches ; strass ;

Ustensiles pour le ménage ou la cuisine non électriques (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; verre brut ou mi-ouvré ; verrerie, porcelaines et faïences non compris dans d'autres classes, à savoir : ampoules en verre (récipients), objets d'art en porcelaine ou en verre, assiettes non en métaux précieux, ballons en verre (récipients), becs verseurs, cloches à beurre, cloches à fromage, beurriers, chopes à bière, bocaux, récipients à boire, boîtes en verre, bols, bonbonnes, bonbonnières non en métaux précieux, bougeoirs non en métaux précieux, boules de verre, bouteilles, boutons (poignées) en porcelaine, bustes en porcelaine ou en verre, cache-pot non en papier, candélabres (chandeliers) non en métaux précieux, carafes, dessous de carafes (non en papier et autres que linge de table), chandeliers non en métaux précieux, coupes à fruits, cristaux (verrerie), cruches, cruchons non en métaux précieux, récipients pour la cuisine non en métaux précieux, dessous-de-plat (ustensiles de table), verre émaillé, enseignes en porcelaine ou en verre, services à épices, flacons non en métaux précieux, pots à fleurs, supports pour fleurs (arrangements floraux), seaux à glace, gobelets non en métaux précieux, services à liqueurs, mosaïques en verre non pour la construction, opalines, plateaux à usage domestique non en métaux précieux, plats non en métaux précieux, poignées de porte en porcelaine, porte-blaireaux, porte-cartes de menus, porte-cure-dents non en métaux précieux, porte-savon, porte-serviettes non en métaux précieux, pots, pots à fleur, couvercles de pots, poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum, ronds de serviette, saladiers non en métaux précieux, salières non en métaux précieux, boîtes à savon, seaux, soucoupes non en métaux précieux, soupières non en métaux précieux, statuettes en porcelaine ou en verre, sucriers non en métaux précieux, tasses non en métaux précieux, boîtes à thé non en métaux précieux, théières non en métaux précieux, tirelires en porcelaine ou en verre, vases de nuit, vases non en métaux précieux, vases sacrés non en métaux précieux, verre émaillé, verre peint, verres (récipients), verres à boire, verres opales ; vaisselles non en métaux précieux ; coupes non en métaux précieux ;

Vêtements ; chaussures ; chemises ; costumes de mascarade ; chapeaux ; peignoirs ; gilets ; gants chapellerie ; tee-shirts ; maillots et maillots de bains ; chaussettes, collants et bas ; casquettes, ceintures (habillement) ; cravates ; écharpes et foulards ; masques pour dormir ; robes ; pantalons ; tabliers ; châles ; blouses.